Menu
≡
╳
Votre commune
Histoire
Géographie
Les élus
Compte-rendus du Conseil Municipal
Conseil municipal des enfants
Services municipaux
Plan des rues
Guide pratique d’Alairac
Vie pratique
Se soigner à Alairac
Situation sanitaire
Votre sécurité
C’est nouveau, l’application Panneau Pocket
Transports en commun
Déchèterie / Tri séléctif
Enlèvement des déchets verts
Logement social
Service-public.fr,
Démarches “Particuliers”
Emploi
Location de salles
Actualités
En ce moment
Le bulletin municipal
“Les immanquables”
ou
les rendez-vous d’Alairac
La lettre du Maire
Presse
Vie scolaire
Ecoles
Restaurant Scolaire
Garderies – Centres de loisirs
Enfants & ados
Assistances maternelles
Maison des jeunes et ados
Carte Acti-city
Chèque passerelle collégiens
Associations
Culturelles
Animations
Passions
Sport plein air
Sports in door
Divers
Vie économique
Les commerces
Les entreprises
Où dormir à Alairac
Services
Contact
Menu
≡
╳
Votre commune
Histoire
Géographie
Les élus
Compte-rendus du Conseil Municipal
Conseil municipal des enfants
Services municipaux
Plan des rues
Guide pratique d’Alairac
Vie pratique
Se soigner à Alairac
Situation sanitaire
Votre sécurité
C’est nouveau, l’application Panneau Pocket
Transports en commun
Déchèterie / Tri séléctif
Enlèvement des déchets verts
Logement social
Service-public.fr,
Démarches “Particuliers”
Emploi
Location de salles
Actualités
En ce moment
Le bulletin municipal
“Les immanquables”
ou
les rendez-vous d’Alairac
La lettre du Maire
Presse
Vie scolaire
Ecoles
Restaurant Scolaire
Garderies – Centres de loisirs
Enfants & ados
Assistances maternelles
Maison des jeunes et ados
Carte Acti-city
Chèque passerelle collégiens
Associations
Culturelles
Animations
Passions
Sport plein air
Sports in door
Divers
Vie économique
Les commerces
Les entreprises
Où dormir à Alairac
Services
Contact
Démarches “Professionnels”
Création, fiscalité, gestion, ressources humaines…
Accueil professionnels
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Agriculteur
Quelles sont les règles pour l'implantation de clôtures ?
Auto-entrepreneur (ou micro-entrepreneur)
Micro-entrepreneur : quand déclarer son chiffre d'affaires ?
Quels sont les droits à la retraite des micro-entrepreneurs ?
Comment un micro-entrepreneur doit-il déclarer sa cessation d'activité ?
Un micro-entrepreneur est-il soumis à la cotisation foncière des entreprises ?
Que se passe-t-il en cas de dépassement du seuil du chiffre d'affaires ?
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ?
Importations effectuées par un micro-entrepreneur : quelles sont les règles ?
Conjoint-collaborateur du micro-entrepreneur : quelles cotisations sociales ?
Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?
Cessation d'activité - Transmission
Comment un micro-entrepreneur doit-il déclarer sa cessation d'activité ?
Comment calculer les droits d'enregistrement lors d'une mutation de fonds de commerce ?
Commerce
Nom commercial, raison, dénomination sociale, enseigne, domaine : quelles différences ?
Comment calculer un prix hors taxes à partir d'un prix toutes taxes comprises ?
Un commerçant ou prestataire de service peut-il refuser un type de paiement ?
Comment calculer les droits d'enregistrement lors d'une mutation de fonds de commerce ?
Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
Qui doit faire remplir une fiche individuelle de police à un touriste étranger ?
Achat de métaux précieux auprès de particuliers : quelles sont les règles ?
Qui peut devenir commerçant ?
Quels sont les commerces autorisés à revendre du tabac ?
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
Un micro-entrepreneur est-il soumis à la cotisation foncière des entreprises ?
Un professionnel exerçant à son domicile ou chez des clients doit-il payer la CFE ?
Quelles déclarations fiscales professionnelles doivent être dématérialisées ?
Formalités
À partir de quel âge peut-on créer une entreprise ?
Comment obtenir un extrait K ou Kbis ?
Comment obtenir un numéro Siren ou Siret ?
À quoi correspond le code APE ?
Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
Quels sont les numéros d'identification des entreprises ?
Marché public : comment obtenir une attestation fiscale ou sociale ?
Publication dans un journal d'annonces légales (JAL) : comment faire ?
Capital social lors d'une création d'entreprise : quelles sont les règles ?
Dans quels cas doit-on enregistrer les statuts d'une société ?
Quelle doit être la date de clôture d'un exercice comptable ?
Impôt
Comment déterminer le résultat fiscal d'une entreprise ?
Un professionnel peut-il déduire ses frais de repas ?
Les locaux à usage professionnel sont-ils soumis à la taxe d'habitation ?
Un professionnel exerçant à son domicile ou chez des clients doit-il payer la CFE ?
Publicité
Publicités, enseignes et bâtiments professionnels : quel éclairage nocturne ?
Où est-il interdit d'apposer des publicités extérieures ?
Qu'est-ce qu'un règlement local de publicité (RLP) ?
RH
Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle ?
Quelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise ?
Contrat d'apprentissage et de professionnalisation : quelles différences ?
Comment consulter une convention collective ?
Comment calculer l'ancienneté pour le montant de l'indemnité de licenciement ?
Un travailleur indépendant a-t-il droit à une assurance chômage ?
Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
Comment déposer un accord d'entreprise ?
Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ?
Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de secourisme au travail ?
Sites internet
Quelles sont les mentions obligatoires sur un site internet ?
Comment déclarer le nom de domaine d'un site internet ?
TVA
Un formateur ou un enseignant est-il soumis à la TVA ?
Comment calculer un prix hors taxes à partir d'un prix toutes taxes comprises ?
Quelles déclarations fiscales professionnelles doivent être dématérialisées ?
Quelles sont les dates d'exigibilité en matière de TVA ?
X
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Haut contraste
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Police lisible
Réinitialiser
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.
Ok